MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3303141
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/07/2024
Présentation de la marque OENOSEAL
Déposée le 13 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OENOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS domicilié(e) La Croix du Plan - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 780 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.
La marque OENOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS, Société par Actions Simplifiée - La Croix du Plan - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France - SIREN 663780211
LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2558997 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Capsules métalliques de bouchage, opercules métalliques de bouchage. Joints d'étanchéité, joints de bouchage. Capsules non métalliques de bouchage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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